Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : 22 août 2026

INFORMATIONS GÉNÉRALES

Bienvenue chez CARMEN VELVET.

Les termes « nous », « notre », « nos » et « CARMEN VELVET » désignent CARMEN VELVET.

CARMEN VELVET exploite cette boutique en ligne et ce site web, y compris les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin d’offrir à nos clientes une expérience d’achat soignée et spécialisée dans les sacs et accessoires pour femme.

Notre boutique utilise la technologie de Shopify, qui nous permet de proposer et de gérer nos Services.

Les présentes Conditions Générales de Service, ainsi que les politiques et conditions publiées sur notre site web, régissent l’accès à nos Services et leur utilisation, et définissent les droits et responsabilités des utilisateurs et des clients.

Nous vous recommandons de lire attentivement les présentes Conditions avant de naviguer sur notre boutique ou d’effectuer un achat.

En visitant, utilisant ou effectuant un achat via nos Services, vous acceptez les présentes Conditions Générales de Service ainsi que notre Politique de Confidentialité.

Si vous n’acceptez pas l’une de ces Conditions, vous ne devez pas utiliser nos Services.


SECTION 1 — ACCÈS ET COMPTE

En utilisant nos Services, vous déclarez disposer de la capacité juridique nécessaire pour conclure des contrats conformément à la législation applicable ou, le cas échéant, disposer de l’autorisation de votre représentant légal.

Pour effectuer un achat, nous pouvons vous demander des informations telles que :

  • Nom et prénom.
  • Adresse e-mail.
  • Adresse de facturation.
  • Adresse de livraison.
  • Numéro de téléphone.
  • Informations nécessaires au traitement du paiement.

Vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et à jour.

Si vous créez un compte client, vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion ainsi que des activités effectuées via ce compte.

Vous ne pouvez pas vendre, transférer ou céder votre compte à une autre personne sans notre autorisation.


SECTION 2 — NOS SACS

Chez CARMEN VELVET, nous sélectionnons des sacs conçus pour allier style, fonctionnalité et polyvalence.

Nous faisons tout notre possible pour présenter chaque produit de la manière la plus fidèle possible à travers les photographies, descriptions, couleurs et caractéristiques.

Toutefois, les teintes des sacs et certains détails visuels peuvent légèrement varier selon :

  • L’écran utilisé.
  • Les réglages de couleur de votre appareil.
  • L’éclairage.
  • Les conditions dans lesquelles les photographies ont été réalisées.

Les photographies sont présentées à titre illustratif et nous veillons à ce qu’elles représentent le plus fidèlement possible le produit proposé.

Les descriptions, prix, couleurs, modèles et disponibilités peuvent être mis à jour lorsque cela s’avère nécessaire.

Nous nous réservons le droit de modifier notre sélection, de retirer certains modèles ou de limiter les quantités disponibles.

Aucune disposition des présentes Conditions ne limite les droits légaux du consommateur lorsqu’un produit est défectueux, ne correspond pas à sa description ou ne présente pas les caractéristiques annoncées.

Pour les biens vendus aux consommateurs en Espagne, la période légale de responsabilité pour défaut de conformité prévue par la législation en vigueur s’applique.


SECTION 3 — COMMANDES

Lorsque vous passez une commande auprès de CARMEN VELVET, vous formulez une offre d’achat.

Une fois votre commande reçue, nous pouvons vous envoyer un e-mail confirmant sa réception.

Cette communication ne constitue pas nécessairement une acceptation définitive de la commande.

La commande est considérée comme acceptée lorsque nous confirmons son traitement ou son expédition, selon le cas.

Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler une commande pour un motif légitime, notamment en cas de :

  • Erreur manifeste de prix.
  • Indisponibilité du produit.
  • Impossibilité de traiter le paiement.
  • Soupçon raisonnable de fraude.
  • Informations incorrectes ou incomplètes.
  • Erreur technique.

Si une commande déjà payée doit être annulée par CARMEN VELVET, nous procéderons au remboursement correspondant.

Avant de confirmer son achat, le client doit vérifier attentivement :

  • Le modèle du sac.
  • La couleur sélectionnée.
  • La quantité.
  • L’adresse de livraison.
  • Les coordonnées.
  • Le moyen de paiement.
  • Les autres informations relatives à la commande.

Les retours et échanges sont soumis à notre Politique de Retours et de Remboursements.

Notre politique commerciale prévoit un délai de retour de 30 jours, sans préjudice des droits légaux dont bénéficie le consommateur.

Pour les achats effectués en ligne au sein de l’Union européenne, les consommateurs disposent généralement d’un délai légal de 14 jours à compter de la réception du produit pour se rétracter sans avoir à justifier leur décision, sous réserve des exceptions prévues par la législation applicable.


SECTION 4 — PRIX, PROMOTIONS ET PAIEMENTS

Les prix de nos sacs peuvent être modifiés sans préavis.

Le prix applicable est celui affiché sur notre boutique au moment de la commande et figurera dans la confirmation correspondante.

Les prix affichés aux consommateurs incluent les taxes applicables lorsque la législation l’exige.

Tous frais supplémentaires, y compris d’éventuels frais de livraison, seront indiqués avant la finalisation de l’achat lorsque cela s’applique.

CARMEN VELVET peut occasionnellement proposer :

  • Des réductions.
  • Des codes promotionnels.
  • Des offres spéciales.
  • Des promotions temporaires.
  • Des avantages applicables à certains produits ou commandes.

Ces promotions peuvent être soumises à des conditions spécifiques et à des périodes déterminées.

Le client s’engage à fournir des informations de paiement et de facturation exactes et à jour.

En fournissant un moyen de paiement, le client déclare être autorisé à l’utiliser.

Les paiements sont traités par Shopify et/ou par les prestataires de paiement disponibles sur notre boutique.

CARMEN VELVET ne stocke pas directement l’intégralité des données des cartes bancaires lorsque celles-ci sont traitées par des prestataires de paiement externes.


SECTION 5 — EXPÉDITION ET LIVRAISON

CARMEN VELVET livre dans les zones indiquées comme disponibles sur notre boutique.

Pour les commandes expédiées en Espagne, notre délai de livraison habituel estimé est de 2 à 5 jours ouvrés, sauf si un délai différent est indiqué sur la page du produit, lors du paiement ou dans la confirmation de commande.

Lorsque la livraison gratuite en Espagne est annoncée, aucuns frais ne seront facturés pour la livraison standard, sauf indication contraire explicite avant la finalisation de l’achat.

Les délais de livraison sont des estimations et peuvent être affectés par des circonstances indépendantes de notre volonté, notamment :

  • Incidents de transport.
  • Périodes de forte demande.
  • Jours fériés.
  • Conditions météorologiques.
  • Circonstances exceptionnelles.

En cas de retard important, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

info@carmenvelvet.com

Lorsque CARMEN VELVET organise le transport de la commande, les dispositions légales applicables concernant le risque de perte ou de détérioration du produit s’appliquent.


SECTION 6 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu disponible via CARMEN VELVET, notamment :

  • Textes.
  • Designs.
  • Logos.
  • Photographies.
  • Vidéos.
  • Éléments graphiques.
  • Icônes.
  • Noms commerciaux.
  • Contenu promotionnel.
  • Autres contenus.

est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables.

Sauf autorisation expresse, il est interdit de copier, reproduire, distribuer, modifier, vendre, publier ou exploiter commercialement le contenu de notre boutique.

L’utilisation de notre site web est exclusivement autorisée à des fins personnelles et légitimes liées à la consultation et à l’achat de nos produits.

Le nom CARMEN VELVET, son identité visuelle et les éléments distinctifs propres à la marque ne peuvent être utilisés d’une manière susceptible de créer une confusion concernant une relation, une collaboration, un parrainage ou une association avec nous sans notre autorisation.

Les marques, designs, noms ou technologies appartenant à Shopify ou à d’autres tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.


SECTION 7 — OUTILS ET SERVICES DE TIERS

Nous pouvons donner accès à des outils, applications ou services proposés par des tiers.

Ces services peuvent être soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité.

Nous n’exerçons pas un contrôle absolu sur ces services externes et, dans les limites autorisées par la loi, nous ne saurions être tenus responsables des problèmes résultant exclusivement du fonctionnement d’outils directement fournis par des tiers.

L’utilisation de ces outils reste facultative.

Nous pouvons intégrer de nouvelles fonctionnalités, de nouveaux services ou de nouvelles ressources à l’avenir.


SECTION 8 — LIENS DE TIERS

Notre boutique peut contenir des liens vers des sites web ou des services gérés par des tiers.

Nous ne contrôlons pas nécessairement ces sites et vous recommandons de consulter leurs politiques, conditions et pratiques avant de fournir des informations personnelles ou d’effectuer toute opération.

CARMEN VELVET ne saurait être tenue responsable du contenu, de la disponibilité ou des pratiques de sites externes qu’elle ne gère pas directement, sans préjudice des droits reconnus au consommateur par la législation applicable.


SECTION 9 — RELATION AVEC SHOPIFY

CARMEN VELVET utilise la technologie fournie par Shopify pour exploiter notre boutique et proposer nos Services.

Toutefois, les ventes réalisées directement sur notre boutique sont conclues entre le client et CARMEN VELVET.

Shopify fournit l’infrastructure technologique nécessaire au fonctionnement de certaines fonctionnalités de notre boutique, mais n’est pas nécessairement le vendeur des sacs commercialisés par CARMEN VELVET.

L’utilisation de certains services Shopify peut également être soumise à leurs propres politiques et conditions.


SECTION 10 — CONFIDENTIALITÉ

Le traitement des informations personnelles collectées via nos Services est régi par notre Politique de Confidentialité.

Notre boutique utilisant Shopify, certaines données relatives à l’accès et à l’utilisation de nos Services peuvent être traitées par Shopify afin de nous fournir ses services technologiques.

Nous vous recommandons de consulter notre Politique de Confidentialité pour obtenir des informations détaillées sur la collecte, l’utilisation, la conservation et le traitement des données personnelles.


SECTION 11 — AVIS ET CONTENUS DES CLIENTS

Lorsqu’un client publie, envoie ou fournit volontairement un avis, un commentaire, une photographie, une vidéo, une suggestion ou tout autre contenu relatif à nos sacs ou à nos Services, il déclare disposer des droits nécessaires pour le faire.

Le contenu envoyé ne doit pas :

  • Porter atteinte aux droits de tiers.
  • Contenir délibérément de fausses informations.
  • Être illégal.
  • Être abusif, menaçant ou diffamatoire.
  • Contenir un logiciel malveillant ou du code malveillant.
  • Usurper l’identité d’une autre personne.

Nous pouvons modérer, masquer ou supprimer tout contenu lorsque nous estimons raisonnablement qu’il enfreint les présentes Conditions ou la législation applicable.

L’utilisateur est responsable de l’exactitude et de la légalité du contenu qu’il publie.


SECTION 12 — ERREURS ET INEXACTITUDES

Bien que nous nous efforcions de maintenir toutes les informations à jour, des erreurs typographiques, techniques ou administratives peuvent occasionnellement apparaître concernant :

  • Les descriptions des sacs.
  • Les couleurs.
  • Les prix.
  • Les promotions.
  • La disponibilité.
  • Le stock.
  • Les frais de livraison.
  • Les délais de livraison.

Nous nous réservons le droit de corriger les erreurs et de mettre à jour les informations lorsque cela s’avère nécessaire.

Si une erreur affecte de manière significative une commande déjà passée, nous contacterons le client lorsque cela sera nécessaire et respecterons ses droits légaux.


SECTION 13 — UTILISATIONS INTERDITES

Il est interdit d’utiliser nos Services :

  • À des fins illégales ou frauduleuses.
  • Pour porter atteinte aux droits de tiers.
  • Pour diffuser des logiciels malveillants, virus ou codes nuisibles.
  • Pour obtenir un accès non autorisé à des systèmes ou comptes.
  • Pour collecter illégalement des données personnelles appartenant à d’autres utilisateurs.
  • Pour envoyer du spam, du phishing ou d’autres communications frauduleuses.
  • Pour harceler, menacer ou nuire à d’autres personnes.
  • Pour perturber volontairement le fonctionnement de notre boutique.
  • Pour utiliser nos Services en violation de la législation applicable.

Nous nous réservons le droit de limiter ou suspendre l’accès lorsqu’il existe des motifs raisonnables de considérer que les présentes Conditions ont été enfreintes.


SECTION 14 — SYSTÈMES AUTOMATISÉS

Lorsqu’un système automatisé, logiciel, robot ou agent interagit avec nos Services, il doit respecter les restrictions techniques, de sécurité et d’accès définies sur notre site web.

Il est interdit d’utiliser des outils automatisés afin de contourner :

  • Les contrôles de sécurité.
  • Les CAPTCHA.
  • Les systèmes antifraude.
  • Les restrictions d’accès.
  • Tout autre mécanisme destiné à protéger nos Services.

Nous pouvons prendre des mesures techniques afin de protéger notre boutique contre les accès automatisés abusifs, frauduleux ou nuisibles.


SECTION 15 — SUSPENSION OU RÉSILIATION

Nous pouvons suspendre ou mettre fin à l’accès d’un utilisateur à certaines fonctionnalités de nos Services en cas de :

  • Violation grave des présentes Conditions.
  • Fraude.
  • Activité illégale.
  • Risque pour la sécurité de notre boutique ou de nos clients.

La fin de l’accès n’affectera pas les obligations en cours découlant de commandes déjà passées ni les droits légaux du consommateur.

Les dispositions qui, par leur nature, doivent rester en vigueur après la fin de la relation continueront de s’appliquer.


SECTION 16 — GARANTIES

Nous déployons des efforts raisonnables afin de garantir le bon fonctionnement de notre boutique et l’exactitude des informations fournies.

Toutefois, Internet et les systèmes technologiques peuvent subir des interruptions, erreurs ou périodes d’indisponibilité.

Aucune disposition des présentes Conditions n’exclut ni ne limite les garanties, droits ou recours auxquels le consommateur a légalement droit et qui ne peuvent être exclus contractuellement.

Les sacs vendus via CARMEN VELVET doivent respecter les exigences légales de conformité applicables.

Pour les produits vendus aux consommateurs en Espagne, la période légale de responsabilité pour défaut de conformité prévue par la législation en vigueur s’applique.


SECTION 17 — LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans toute la mesure permise par la législation applicable, CARMEN VELVET ne saurait être tenue responsable des pertes indirectes ou des conséquences qui n’étaient pas raisonnablement prévisibles au moment de la conclusion du contrat.

Cette limitation ne s’applique pas lorsque la responsabilité ne peut légalement être exclue ou limitée.

Aucune disposition des présentes Conditions ne vise à limiter les droits impératifs reconnus aux consommateurs par la législation espagnole ou européenne.


SECTION 18 — RESPONSABILITÉ DE L’UTILISATEUR

Lorsque la loi le prévoit, l’utilisateur est responsable des dommages causés intentionnellement par une utilisation illégale, frauduleuse ou non autorisée de nos Services.

Cette disposition n’impose au consommateur aucune responsabilité supplémentaire incompatible avec la législation applicable en matière de protection des consommateurs.


SECTION 19 — DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions est déclarée illégale, invalide ou inapplicable, celle-ci sera appliquée dans toute la mesure permise ou considérée comme dissociée du reste du document.

L’invalidité d’une disposition n’affectera pas la validité des autres clauses.


SECTION 20 — INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Le fait que CARMEN VELVET n’exerce pas immédiatement un droit prévu par les présentes Conditions ne signifie pas qu’elle renonce à ce droit.

Les présentes Conditions, ainsi que les politiques applicables publiées sur notre boutique, constituent les conditions régissant l’utilisation de nos Services.

Aucune disposition ne doit être interprétée comme supprimant les droits impératifs reconnus par la réglementation relative à la protection des consommateurs.


SECTION 21 — CESSION

L’utilisateur ne peut transférer ses obligations contractuelles à un tiers lorsque cela affecte CARMEN VELVET sans notre autorisation.

CARMEN VELVET peut transférer certains droits ou obligations liés à son activité lorsque cela est légalement possible, tout en respectant les droits des consommateurs.


SECTION 22 — DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales de Service sont, de manière générale, régies par la législation espagnole.

Si vous agissez en qualité de consommateur, ce choix de législation ne vous prive pas de la protection pouvant vous être accordée par les dispositions impératives applicables dans votre lieu de résidence.

Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes conformément à la législation applicable, dans le respect des règles particulières de compétence juridictionnelle en matière de consommation.


SECTION 23 — TITRES

Les titres et sous-titres utilisés dans les présentes Conditions sont inclus uniquement afin d’en faciliter la lecture.

Ils n’affectent pas l’interprétation du contenu des dispositions.


SECTION 24 — MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE SERVICE

Vous pouvez consulter la version la plus récente des présentes Conditions Générales de Service sur cette page.

Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions afin de refléter des changements concernant :

  • Nos Services.
  • Notre sélection de produits.
  • Nos pratiques commerciales.
  • Les exigences légales ou réglementaires.

Lorsque la législation l’exige, nous vous informerons des modifications importantes.

Les modifications n’affecteront pas rétroactivement les droits acquis dans le cadre de commandes passées antérieurement lorsque cela n’est pas légalement autorisé.


SECTION 25 — COORDONNÉES

Pour toute question concernant les présentes Conditions Générales de Service, vos commandes, retours, la confidentialité ou le service client, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

CARMEN VELVET

Adresse e-mail :
info@carmenvelvet.com

Notre service client vous communiquera par e-mail toute information complémentaire nécessaire au traitement de votre demande.

Attention : le texte source contient encore plusieurs références spécifiques à l’Espagne — notamment la livraison en Espagne, la législation espagnole et les consommateurs en Espagne. Comme ta boutique passe désormais sur France + Belgique, ces clauses devraient idéalement être adaptées avant publication, et pas simplement traduites.